Déposée le 11 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DREPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-17 du 23 avril 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE domicilié(e) 4 CHEMIN DU FOURNEAU, BP 11 - 21310 - BEZOUOTTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 086 188 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE, M. NICOLAS Luc domicilié(e) 4 CHEMIN DU FOURNEAU, BP 11 - 21310 - BEZOUOTTE - France.
La marque DREPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE, SA - 4 CHEMIN DU FOURNEAU, BP 11 - 21310 - BEZOUOTTE - France - SIREN 318086188
PORTERET BEAULIEU INDUSTRIE, M. NICOLAS Luc - 4 CHEMIN DU FOURNEAU, BP 11 - 21310 - BEZOUOTTE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34
Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2014 n°2567960 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-09-25
Produits en ces matières [papier, carton], à savoir : matière filtrante pour alluvionnage des filtres vinicoles. Plaques pour la filtration de liquides alimentaires (papier). Bières ; boissons non alcooliques. Boissons alcooliques, vins, champagnes, eaux de vie, liqueurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "DREPS"
